Vous êtes un prestataire de services en architecture et en ingénierie pour le Service des immeubles? Consultez la documentation vous permettant de remplir adéquatement votre contrat et de réaliser les plans et devis :

Les exigences nécessaires pour produire une offre de service suivie des documents d’appel d’offres :

• Exigences relatives aux documents à produire

Les annexes pour le contrat gré à gré selon la discipline concernée :

• Contrat Annexe 1 – Bordereau Architecture
• Contrat Annexe 1 – Bordereau Électromécanique
• Contrat Annexe 1 – Bordereau Structure et génie civil

Les annexes pour le contrat gré à gré selon les expertises spécialisées :

• Contrat GG Annexe 1 – Bordereau – Expertise spécialisée
• Contrat GG Annexe 2 – Clauses contractuelles – Expertise spécialisée
• Contrat GG Annexe 1 – Bordereau expertise conseil amiante

Les explications pour la gestion des équivalences :

• Instruction – produits de référence dans les devis de construction
• Instruction – produits Annexe A-Formulaire de dérogation – produits de catégorie 2
• Instruction – produits Annexe B-produits de catégories 1 ou 3

Guide pour la facturation et ses annexes :

• Guide pour la facturation – Prestataire de services professionnels
• Guide pour la facturation – Prestataire de services professionnels – Annexes F1-F5

Les documents d’appel d’offres d’Édilex de l’organisme public pour l’ajustement de vos devis permettant de retirer les doublons :

• Formulaire de soumission – Gabarit-Construction
• Contrat – Gabarit-Construction
• Régie – Gabarit-Construction